Informations obligatoires conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN).
Dernière mise à jour : Avril 2026
Le site www.europeanclilacademy.com est édité par :
Nom commercial : European CLIL Academy
Entrepreneur individuel : Nicolas Maillet
Siège social : 15A rue des Acacias, 28160 Brou, France
Email : contact@europeanclilacademy.com
SIRET : 10429270100018
Code APE : 8549A
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Franchise en base de TVA)
Le directeur de la publication est Nicolas Maillet.
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
Site web : www.netlify.com
Le nom de domaine est enregistré auprès de OVHcloud (Roubaix, France).
L'ensemble des contenus (textes, images, logos, supports de cours) est la propriété exclusive de European CLIL Academy. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsable du traitement : Nicolas Maillet.
Finalité : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email) sont traitées sur la base de votre consentement afin de répondre à vos demandes d'information et de gérer vos inscriptions.
Conservation : Vos données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier contact.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Contactez-nous à : contact@europeanclilacademy.com.
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement (préférences de langue). Aucun cookie de traçage publicitaire ou de mesure d'audience tiers n'est utilisé sans votre accord.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [NOM DE VOTRE MÉDIATEUR, ex: MCP Médiation]
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.